Devenez propriétaire à Téteghem (59),
entre nature, architecture et qualité de vie

* Lot C1-001 appartement 2 pièces de 40,59 m² en rez-de-chaussée avec jardin de 52,80 m². Prix TTC, TVA à 5,5 % incluse, sous conditions de ressources et d'acquisition en résidence principale, dans le cadre de l'article 278 sexies du Code général des impôts. Sous réserve d'éligibilité au taux réduit de TVA à 5,5 % en zone ANRU. Voir conditions en agence.

* Lot M16 Maison de 3 pièces de 73,11m² avec jardin de 29,21 m². Prix TTC, TVA à 5,5 % incluse, sous conditions de ressources et d'acquisition en résidence principale, dans le cadre de l'article 278 sexies du Code général des impôts. Sous réserve d'éligibilité au taux réduit de TVA à 5,5 % en zone ANRU. Voir conditions en agence.

Prix affichés en TVA réduite à 5,5 % (sous conditions de ressources et pour l’acquisition d’une résidence principale en zone ANRU/QPV). En cas de non-respect des conditions d’éligibilité, le taux normal de TVA de 20 % s’appliquera

1. Dispositifs

PTZ : Le Prêt à Taux Zéro (PTZ) est un dispositif de financement avantageux, proposé par l'État, destiné à faciliter l'achat d'un logement neuf en résidence principale. Ce prêt est sans intérêts et sans frais de dossier, et vient en complément d'un prêt principal. sous conditions de ressources et pour l'acquisition de la résidence principale, conformément à la réglementation en vigueur. Voir conditions sur www.service-public.fr ou en agence.

TVA réduite 5,5 % : Ce taux réduit s'applique uniquement aux acquéreurs éligibles, pour l'achat de leur résidence principale, dans la limite de plafonds de ressources, et dans une zone ANRU.

RE2020 : La réglementation environnementale 2020 (RE2020) est la norme française qui encadre la construction neuve depuis le 1er janvier 2022 (décret n°2021-1004 du 29 juillet 2021 et arrêtés d’application). Elle remplace la réglementation thermique RT2012. Son objectif est triple : Améliorer la performance énergétique des bâtiments neufs, en réduisant la consommation d’énergie primaire. Réduire l’empreinte carbone de la construction, en intégrant l’analyse du cycle de vie des matériaux et équipements. Garantir le confort d’été, en limitant le recours à la climatisation et en favorisant une meilleure conception bioclimatique. La RE2020 s’applique aux bâtiments résidentiels (maisons individuelles, logements collectifs) ainsi qu’aux bâtiments tertiaires neufs, avec des seuils progressifs renforcés au fil des années.

2. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : terracotta-teteghem.fr les informations suivantes :

Informations légales :
Statut du propriétaire : société
Nom de la Société : ESPACE PROMOTION FRANCE
Adresse : 160 Rue du Clauwiers, 59113 Seclin
Tél : 03 20 61 10 10
Au Capital de : 300 000
SIRET : 83816282400026 R.C.S. : Lille Metropole B 838 162 824
Numéro TVA intracommunautaire : FR67838162824
Adresse de courrier électronique : contact@thomas-piron.fr
Le Créateur du site est : MKI
L'hébergeur du site est : OVH

3. Description des services fournis :

Le site a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s'efforce de fournir sur le site terracotta-teteghem.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposées sur le site terracotta-teteghem.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

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